Archives de catégorie : Cooperatives et mutuelles

Gouvernance : ce que l’Europe nous prépare

Par Pascal Durand-Barthez – juin 2021

Il se passe peu de temps sans que des réformes législatives ou réglementaires ne viennent modifier le cadre de la gouvernance d’entreprise. Après les changements substantiels apportés par les lois Macron (2015), Sapin II (2016) et PACTE (2019), le législateur français s’est surtout préoccupé des conséquences de la pandémie Covid 19 sur le fonctionnement des organes de gouvernance. Mais l’heure va revenir bientôt de nouvelles réformes dans une perspective de long terme. Et elles vont venir de l’Europe.

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Mesurer la contribution individuelle de l’administrateur

Par Emmanuel du Boullay et Olivier Manière – Mars 2019

La mesure de la contribution individuelle des administrateurs répond aux attentes des autorités de place et des investisseurs. Cette bonne pratique de gouvernance rencontre parfois des difficultés et des réticences qu’il convient de surmonter.

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L’Advisory Board, un Conseil sur mesure

Par Pascal Viénot – Février 2019

Pour rompre la solitude des dirigeants, la mise en place d’un Advisory Board représente une solution de gouvernance souple et sur-mesure.

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Raison d’être de l’entreprise : en quoi le Conseil est concerné

Par Marie-Laure Meunier – Janvier 2019

Le projet de loi PACTE, que le Sénat va examiner prochainement, invite les acteurs de la gouvernance à expliciter la « raison d’être » de l’entreprise. Faut-il pour autant inscrire une raison d’être dans ses statuts ?

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Gouvernance et digital : au-delà du buzzword

Par Pascal Durand-Barthez – Novembre 2018

Si vous interrogez les membres d’un conseil d’administration sur leurs préoccupations du moment, il y a de fortes chances qu’on vous réponde : « le digital ». Mais le terme (en meilleur français : numérique) est bien imprécis. Au fait, en quoi la transformation digitale touche-t-elle la gouvernance des sociétés ? On peut dire qu’elle le fait de trois manières.

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La RSE s’invite à l’agenda stratégique du Conseil

Par Marie-Laure Meunier – Octobre 2018

L’enrichissement récent de la hard law et de la soft law en matière de RSE* invite les
administrateurs à prendre la mesure des enjeux sociaux et environnementaux des activités de
l’entreprise et à intégrer ces questions dans les réflexions stratégiques du Conseil d’Administration.

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Un guide de référence pour l’administrateur

Par Marie-Laure Meunier – Septembre 2018

« Le Guide de la gouvernance des sociétés » fait peau neuve ! Cet ouvrage de référence pour les administrateurs, écrit par Pascal Durand-Barthez, avocat partenaire d’Associés en Gouvernance, vient d’être réédité dans une version plus complète et plus internationale.

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La gouvernance de groupe, nouvel enjeu de performance

Par Olivier Bailly et Pascal Durand-Barthez – Septembre 2018

Pour une maison-mère, concilier ses intérêts et ceux de chacune de ses filiales peut représenter une véritable gageure. Organiser les règles de gouvernance au sein du groupe est un passage obligé dans un contexte d’internationalisation croissante et de diversification des risques.

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Risques éthiques : instaurer la vigilance du Conseil

Par Marie-Laure Meunier – Juin 2018

Passer du simple respect de la réglementation à une vigilance holistique et pérenne sur les risques éthiques : tel est l’enjeu pour les Conseils d’administration et de surveillance

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Administrateurs salariés : il faut agir vite !

Par Antoine de Roffignac – Avril 2018

Avant même l’adoption de la loi PACTE qui prévoit d’élargir l’obligation d’accueillir des administrateurs salariés au sein des Conseils, la loi Rebsamen de 2015 impose dès à présent de nouvelles obligations à un nombre important de sociétés.

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