Archives de catégorie : Entreprises de taille intermediaire – ETI

Gouvernance : ce que l’Europe nous prépare

Par Pascal Durand-Barthez – juin 2021

Il se passe peu de temps sans que des réformes législatives ou réglementaires ne viennent modifier le cadre de la gouvernance d’entreprise. Après les changements substantiels apportés par les lois Macron (2015), Sapin II (2016) et PACTE (2019), le législateur français s’est surtout préoccupé des conséquences de la pandémie Covid 19 sur le fonctionnement des organes de gouvernance. Mais l’heure va revenir bientôt de nouvelles réformes dans une perspective de long terme. Et elles vont venir de l’Europe.

Lire la suite

Confidentialité, discrétion, secret

Par Pascal Durand-Barthez – avril 2021

Tout administrateur qui se respecte se sait lié par une obligation de confidentialité. En la matière, l’engagement contractuel est peut-être la meilleure protection pour la société.

Lire la suite

Il n’y a pas que la « raison d’être » dans la loi PACTE

Par Pascal Durand-Barthez –  Juin 2019

En quoi la loi PACTE, promulguée le 23 mai après 18 mois de débat, va-t-elle changer la vie des conseils d’administration ?

Lire la suite

Mesurer la contribution individuelle de l’administrateur

Par Emmanuel du Boullay et Olivier Manière – Mars 2019

La mesure de la contribution individuelle des administrateurs répond aux attentes des autorités de place et des investisseurs. Cette bonne pratique de gouvernance rencontre parfois des difficultés et des réticences qu’il convient de surmonter.

Lire la suite

L’Advisory Board, un Conseil sur mesure

Par Pascal Viénot – Février 2019

Pour rompre la solitude des dirigeants, la mise en place d’un Advisory Board représente une solution de gouvernance souple et sur-mesure.

Lire la suite

Raison d’être de l’entreprise : en quoi le Conseil est concerné

Par Marie-Laure Meunier – Janvier 2019

Le projet de loi PACTE, que le Sénat va examiner prochainement, invite les acteurs de la gouvernance à expliciter la « raison d’être » de l’entreprise. Faut-il pour autant inscrire une raison d’être dans ses statuts ?

Lire la suite

Gouvernance et digital : au-delà du buzzword

Par Pascal Durand-Barthez – Novembre 2018

Si vous interrogez les membres d’un conseil d’administration sur leurs préoccupations du moment, il y a de fortes chances qu’on vous réponde : « le digital ». Mais le terme (en meilleur français : numérique) est bien imprécis. Au fait, en quoi la transformation digitale touche-t-elle la gouvernance des sociétés ? On peut dire qu’elle le fait de trois manières.

Lire la suite

La RSE s’invite à l’agenda stratégique du Conseil

Par Marie-Laure Meunier – Octobre 2018

L’enrichissement récent de la hard law et de la soft law en matière de RSE* invite les
administrateurs à prendre la mesure des enjeux sociaux et environnementaux des activités de
l’entreprise et à intégrer ces questions dans les réflexions stratégiques du Conseil d’Administration.

Lire la suite

Un guide de référence pour l’administrateur

Par Marie-Laure Meunier – Septembre 2018

« Le Guide de la gouvernance des sociétés » fait peau neuve ! Cet ouvrage de référence pour les administrateurs, écrit par Pascal Durand-Barthez, avocat partenaire d’Associés en Gouvernance, vient d’être réédité dans une version plus complète et plus internationale.

Lire la suite