Elaboration des chartes de gouvernance

Chartes de gouvernance et chartes de déontologie : des référentiels pour le Conseil et pour l’entreprise

La plupart des entreprises se sont dotées de chartes déontologiques applicables à l’ensemble des collaborateurs, éventuellement complétées par un texte spécifique aux mandataires sociaux. Il ne s’agit pas d’un effet de mode ou d’un simple outil de communication interne et externe.
A l’heure où toutes les parties prenantes de l’entreprise cherchent à donner ou reconnaître le sens de son activité, ces chartes sont un référentiel fondamental de la culture de l’entreprise. Elles entrent aussi en jeu quand il s’agit d’évaluer la responsabilité sociale et environnementale.

La valeur ajoutée réelle de l’intégration de tels documents dans le dispositif de gouvernance d’un groupe réside dans leur contenu et plus encore dans leur processus d’élaboration, qui exige non seulement l’implication des différentes composantes du personnel, mais aussi celle des membres du Conseil et de la Direction Générale tone at the top »).

L’apport d'Associés en Gouvernance

Pour garantir le succès du projet, la démarche gagne beaucoup à être pilotée par un intervenant neutre, tenu à la plus stricte confidentialité, qui saura identifier les thèmes prioritaires, et proposera des options de méthode et de contenu basées sur l’expérience recueillie auprès des autres entreprises qu’il a accompagnées.
Cette intervention peut revêtir les formes suivantes :

  • Assistance à la rédaction d’une charte de bonne conduite applicable à l’ensemble du groupe, notamment en cas de développement à l’international (en particulier si elle doit être un élément d’un plan de lutte contre la corruption) ;
  • Etablissement d’une charte de déontologie des mandataires sociaux conforme aux pratiques recommandées par les codes de gouvernement d’entreprise ;
  • Vérification de la cohérence de la charte avec les différents documents structurant la gouvernance (lois et règlements, codes de gouvernement d’entreprise, statuts, chartes familiales, obligations de stewardship des actionnaires, etc.).