Associations et fondations

La création d’une association ou d’une fondation, ou l’adhésion à ce type d’organisation, est souvent un complément de l’activité des entreprises, notamment des entreprises familiales. Plus largement, nombreux sont les administrateurs de sociétés qui ont une activité associative : l’Institut Français des Administrateurs (IFA) estime que c’est le cas d’un tiers de ses membres.

La gouvernance des associations et fondations est à la fois plus libre et plus encadrée que celle des sociétés. La loi du 1er juillet 1901, qui est le texte de base des associations, est infiniment plus succincte que la partie du Code de commerce consacrée aux sociétés. Mais de nombreuses catégories d’associations sont réglementées beaucoup plus précisément : associations reconnues d’utilité publique, associations d’intérêt général faisant appel à la générosité publique et bénéficiant d’exemptions fiscales, etc. C’est encore plus vrai des neuf catégories de fondations (fondations d’entreprise, fondations reconnues d’utilité publique, fondations partenariales, etc.). Pour autant, malgré des progrès récents, les bonnes pratiques de gouvernance sont souvent insuffisamment mises en œuvre, car le contrôle des parties prenantes (investisseurs, clients, salariés) et des pouvoirs publics est moins strict que dans les entités à but lucratif.

L’apport d'Associés en Gouvernance

Associés en Gouvernance dispose d’une expérience confirmée dans ce domaine.

Ses membres peuvent apporter une assistance aux entreprises,

  • pour les orienter dans la réflexion et la mise en place d’une association ou d’une fondation, en particulier pour les aider à s’assurer de la cohérence avec leur objet social et leurs valeurs qu’elles entendent promouvoir ; et pour assurer la bonne articulation avec la gouvernance de la société ;
  • pour effectuer le diagnostic, l’évaluation ou l’accompagnement d’une structure associative qu’elles ont mise en place ou à laquelle elles adhèrent.

Ces mêmes services peuvent être proposés aux administrateurs et dirigeants eux-mêmes qui ont pris, ou qui désirent prendre, un engagement associatif à titre personnel.