Par Emmanuel du Boullay et Pascal Durand-Barthez
Outil essentiel du bon fonctionnement du Conseil d’administration ou de surveillance, le règlement intérieur est un révélateur de ses pratiques de gouvernance.
Même s’il est parfois rendu public, le règlement intérieur du Conseil doit rester d’abord un outil rappelant l’organisation des responsabilités, encadrant le fonctionnement du Conseil et rappelant à chaque administrateur les engagements qu’il prend en acceptant le mandat qui lui a été confié par les actionnaires et, dans certains cas, par les salariés.
Emmanuel du Boullay et Pascal Durand-Barthez répondent aux questions :
- Quels sont les objectifs, quelle est la finalité du règlement intérieur ?
- Quelle est sa valeur juridique ?
- Quel contenu ?
- Quel niveau de détail faut-il atteindre ?
- Comment articuler le règlement intérieur avec les statuts ?
- Quels sont les points sensibles dans le contenu du règlement intérieur ?
- Qui est en charge de son suivi, de sa mise à jour ?
A propos d’Associés en Gouvernance
Associés en Gouvernance, société de conseil indépendante, accompagne tous les acteurs de la gouvernance des entreprises, quelles que soient leur forme juridique et leur taille. Elle les aide à renforcer l’efficacité des leurs instances d’administration et de direction. Parce qu’une bonne gouvernance est un accélérateur de performance et un gage de pérennité.