Pascal Durand-Barthez

Photo Durand BarthezAssocié

Pascal Durand-Barthez a été avocat à la Cour de Paris de 2007 à 2020. Après une longue carrière en entreprise, il s’est spécialisé dans les questions de gouvernance.

Il a été notamment directeur juridique de GEC-Alsthom (actuellement Alstom) de 1988 à 1996, directeur juridique et secrétaire du Conseil d’administration d’Alcatel de 1996 à 2006 avant de rejoindre le barreau comme avocat Of Counsel auprès du cabinet Linklaters à Paris (2007-2013).

Il a été secrétaire général du Haut Comité de Gouvernement d’Entreprise (Afep-Medef) de 2013 à 2017, et est actuellement vice-président du Comité de gouvernement d’entreprise du BIAC (comité consultatif auprès de l’OCDE).

Il est diplômé de Sciences Po, licencié ès lettres et docteur en droit.

Il a publié divers ouvrages et articles sur des questions de droit des affaires internationales et de gouvernance, dont dernièrement un Guide de la Gouvernance des Sociétés (Dalloz), et enseigne notamment à Sciences Po.

Domaines d’expertise

  • Évaluation des travaux et du fonctionnement du Conseil
  • Elaboration des documents structurant le Conseil (règlement intérieur, charte de l’administrateur)
  • Codes de bonne conduite corporate
  • Gouvernance des sociétés cotées
  • Formation des administrateurs (notamment administrateurs salariés)
  • Accompagnement d’administrateurs (nouveaux, futurs)
  • Organisation de la gouvernance de groupe (filiales et participations)
  • Règles et pratiques de gouvernance à l’international

 

CONTACT

pascal.durandbarthez@associes-gouvernance.com
06 25 65 60 98

Dernière parution

  • Climat et risque judiciaire : une nouvelle préoccupation pour les conseils d’administration ?

    Par Pascal Durand-Barthez – Janvier 2022

    Il n’y a plus grand monde pour contester l’urgence des mesures qui s’imposent pour lutter contre le réchauffement climatique. Il est clair aussi que l’entreprise joue un rôle décisif dans cette lutte. Les administrateurs, auxquels il revient d’impulser la stratégie et d’exercer leurs responsabilités de vigilance et de contrôle, ne peuvent l’ignorer. Les investisseurs et les autres « financeurs » tenus ou désireux d’appliquer des critères ESG, les clients consommateurs ou acheteurs publics, les salariés en place ou potentiels, y incitent de façon de plus en plus pressante. Mais, au-delà des contrôles de conformité sectoriels et de la réponse aux attentes des parties prenantes, l’insuffisance d’un plan climat peut-elle aujourd’hui conduire l’entreprise et ses dirigeants à voir leur responsabilité mise en jeu devant les tribunaux ?

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  • A quoi servent les comités RSE ?

    Par Pascal Durand-Barthez – Novembre 2021

    La nouvelle édition du Code Middlenext, publiée en septembre 2021, comporte entre autres innovations de fond, la recommandation de constituer au sein des Conseils d’administration un comité « spécialisé en RSE » (recommandation R8). Cela donne l’occasion de s’interroger sur l’utilité d’un comité RSE : s’agit-il d’un simple artifice de communication et d’une concession à la mode politico-médiatique ?

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  • Faut-il avoir peur des class actions ?

    Par Pascal Durand-Barthez – septembre 2021

    L’Union européenne a adopté le 20 novembre 2020 une nouvelle directive concernant les « actions représentatives », mieux connues en langage juridique français en tant qu’actions de groupe, ou en version américaine en tant que class actions. La directive doit être transposée dans les droits nationaux au plus tard le 25 décembre 2022, avec effet au 25 juin 2023. Que faut-il attendre de cette réforme ?

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